VD_OMNI AC.2012.0253 vom 17. Juli 2013 - VD Tribunal cantonal (2013)
DANTHE/Municipalité de Morges, DECOLLOGNY BESSAT, Communauté héréditaire DECOLLOGNY P.A. AG Architecture, AGISA PROMOTION SA, JATON | Projet de construction d'un bâtiment de trois logements, d'une longueur de 25 mètres, ainsi que deux passerelles extérieures en prolongement de la façade (d'une longueur de 6,85m) menant à un escalier extérieur (distant de 4,25m de la construction principale), qui constitue l'escalier principal de l'immeuble. Le projet respecte la réglementation communale, qui prévoit une longueur maximale des bâtiments de 25m. La Municipalité n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que l'escalier et les passerelles extérieurs n'avaient pas à être pris en compte dans le calcul de la longueur du bâtiment, compte tenu de leur configuration (absence de cloison, structure transparente, hauteur limitée). Ces aménagements n'auront qu'un impact limité sur les parcelles voisines, en ce qui concerne la vue et l'ensoleillement et ne créeront pas une impression d'enfermement. La volumétrie des constructions projetées, ainsi que l'implantation d'un escalier extérieur, ne contrevient pas non plus à la réglementation relative à l'esthétique, compte tenu de la forte disparité des constructions de la zone, qui ne présente aucune uniformité. Recours rejeté.