VD_OMNI AC.2012.0128 vom 25. Februar 2013 - VD Tribunal cantonal (2013)
PPE CHAMP DU CLOS - BORNICK Yves, PAHUD, MARMIER, BORNICK Yves et Dorothée, DE BORTOLI, BOREL, SOOS, GRUAZ, MATHEZ, DUTOIT/Municipalité de Vuarrens, BUFFAT, STE LAURENT FRERES SA | Projet de construction de six villas jumelles et une villa individuelle. Les recourants, propriétaires de parcelles voisines de celles sur lesquelles le projet doit être réalisé, critiquent celui-ci sous l'angle de son aspect architectural, considérant en particulier que les mouvements de terre ne respecteraient pas la configuration du terrain naturel. En l'absence de disposition réglementaire communale précisant la hauteur maximale des mouvements de terre, les déblais et remblais doivent être appréciés à l'aune de la clause d'esthétique. Cette clause ne saurait proscrire en l'espèce des remblais inférieurs à 1 mètre dans la plupart des cas et atteignant exceptionnellement 1.20 mètre, au vu également de la configuration du terrain, qui présente une pente naturelle.