VD_OMNI AC.2012.0072 vom 14. März 2013 - VD Tribunal cantonal (2013)
HUMAIR/Municipalité d'Echandens, OHL | Recours d'un voisin contre un projet de contruction d'un immeuble de neuf appartements, avec garage souterrain, piscine et divers aménagements extérieurs. La municipalité n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que le projet s'intégrait correctement à son environnement. La motivation de la décision attaquée est suffisante et n'entraine pas une violation du droit d'être entendu du recourant, laquelle aurait à tout le moins été réparée dans le cours de la procédure. Les dispositions communales de constructions relatives aux surfaces et nombre de lucarnes, à la hauteur des corniches, et aux pentes de toit, sont respectées. Pas de violation de la garantie de propriété. Le RPGA ne limite pas le nombre maximum de places d'un parking souterrain. En conformité avec le RPGA, le garage souterrain n'est pas pris en considération dans le calcul de la surface bâtie et de la distance aux limites de propriété. La piscine est conforme aux prescriptions du RPGA (modification de la topographie et remblais). Le projet respecte le perimètre d'implantation de la zone du village. Recours rejeté.