VD_OMNI AC.2011.0211 vom 7. Februar 2012 - VD Tribunal cantonal (2012)
OGUEY ARAYMON, OGUEY-ARAYMON, CHRISTOFORIDIS, STUCKI, SPINELLO/Municipalité de Belmont-s-Lausanne, MASTROCOLA | Projet de construction d'une villa de trois appartements en zone de villas. Recours des voisins rejeté: une expertise relative à l'aptitude du chemin d'accès privé à supporter le trafic des camions et véhicules liés au futur chantier a été produite (consid. 1). L'accès est suffisant: selon cette expertise, ce chemin est à même de supporter des véhicules jusqu'à 25 tonnes (ambulance, service du feu); la limitation de la route publique à des véhicules d'un poids maximal de 10 tonnes (zone de glissements de terrain) n'empêche pas des dérogations ponctuelles pour les besoins de la construction (consid. 2). Esthétique: le projet correspond par son type, son volume et sa conception architecturale à plusieurs constructions existantes dans le secteur en cause, au demeurant composé de constructions hétéroclites (consid. 3). Le droit à la vue n'est protégé par aucune norme spéciale du droit communal et les recourants ne contestent à juste titre pas le respect des règles relatives à la hauteur, aux niveaux habitables ou à la distance à la limite (consid. 4).