VD_OMNI AC.2011.0043 vom 27. Dezember 2011 - VD Tribunal cantonal (2011)
FLAD, FLAD/Municipalité de Froideville, SI Le Vieux Manège SA | Les recourants interprètent l'obligation d'intégration figurant dans le règlement communal non pas comme une obligation en matière d'esthétique - ce qui correspond à son sens réel -, mais comme une obligation d'organisation rationnelle des déplacements en relation avec le réseau routier et le réseau de transports publics. Or les questions de densification et d'accessibilité des diverses zones du territoire communal ont été examinées dans le cadre de l'élaboration du plan d'affectation communal. Au cours de la procédure de permis de construire, il est exclu de procéder à un examen préjudiciel du plan d'affectation, sous réserve d'exceptions non réalisées en l'espèce. Dès lors, ce plan a aujourd'hui force obligatoire et les possibilités de construire qu'il confère peuvent être utilisées. Le projet ne contrevient en outre pas aux règles de l'esthétique. Rejet du recours.