VD_OMNI AC.2010.0141 vom 15. Juni 2011 - VD Tribunal cantonal (2011)
THEYTAZ-BERGMAN/Municipalité de Mies, HOIRIE BUENSOD p.a. Claire ZUNDEL, ZUNDEL, SUTER, BUENSOD | Recours contre l'autorisation de construire six villas individuelles, deux villas jumelles, vingt-cinq places de stationnement et un chemin d'accès. Le chemin prévu répond aux critères d'équipement et de sécurité. Création d'un toit plat sur l'une des villas; dérogation à la réglementation communale admise. La partie plate sera minime au regard de l'ensemble de la toiture (6%) et celle-ci s'intègrera bien à l'ensemble du projet. Les dépendances prévues s'inscrivent dans le cadre posé par la législation cantonale et communale. Le projet s'intègre dans l'environnement bâti existant et respecte les règles communales en matière d'arborisation. Recours rejeté. Recours au Tribunal fédéral rejeté (1C_338/2011)