VD_OMNI AC.2009.0074 vom 29. Januar 2010 - VD Tribunal cantonal (2010)
KASPRZYK-EGLI, PELET, PACHE, MAGRO, HACK/Municipalité de Lausanne, DERRON, LAZARO DERRON, MINGARD, MUDRY, RAMSEIER, SNIDER RAMSEIER, Service de l'environnement et de l'énergie, Centre de Conservation de la Faune et de la Nature | La réglementation communale limite dans la zone mixte de faible densité la longueur des bâtiments à 30 m et précise que les constructions souterraines n'entrent pas dans le calcul des dimensions maximales des bâtiments. Une telle réglementation doit cependant s'inscrire dans les limites de l'art. 84 LATC, exigeant que le profil et la nature du sol ne soient pas sensiblement modifiés et qu'il n'en résulte pas d'inconvénient pour le voisinage (al. 2). En l'espèce, la condition concernant l'absence de modification sensible du sol n'est pas respectée. En effet, même si la volumétrie générale du parking se situe pour l'essentiel sous le niveau du terrain naturel, le fait que l'une des façades du parking soit entièrement dégagée sur plus de 50 m avec une hauteur de l'ordre de 3 m modifie sensiblement le profil du sol et la configuration des lieux de sorte que le projet et ne respecte pas la condition de l'art. 84 al. 2 LATC.