VD_OMNI AC.2008.0283 vom 15. April 2009 - VD Tribunal cantonal (2009)
CUSUMANO, CREVOISIER CUSUMANO/BORAN, Municipalité de Blonay | Dans un relief en forte déclivité comme à Blonay, la municipalité n'abuse pas de son pouvoir d'appréciation si elle se fonde sur le profil actuel du sol (et non sur le terrain naturel) pour apprécier si une construction souterraine, pour qu'elle ne compte pas dans la surface bâtie, engendre une modification sensible du profil et de la nature du sol au sens de l'art. 84 al. 2 LATC. Confirmation du permis de construire un garage enterré à proximité de la limite de parcelle sous une légère prolongation de la planie existante formant terrasse devant une villa. Absence de préjudice (art. 84 al. 2 in fine LATC) pour le voisin recourant qui a lui-même bouché son dégagement vers le nord en construisant un garage devant sa fenêtre.