VD_OMNI AC.2008.0114 vom 23. April 2009 - VD Tribunal cantonal (2009)
MARFURT/Municipalité de Chardonne | Les travaux de terrassements et d'excavation, ainsi que l'édification de murs de soutènement dont l'un a une longueur de 30 m environ, ne figuraient pas sur les plans mis à l'enquête portant sur la construction d'une maison individuelle. Vu leur importance, il ne s'agit pas travaux de minime importance, ils devaient par conséquent être soumis à autorisation de construire et mis à l'enquête publique. En raison de leur caractère particulièrement inesthétique, sur une parcelle comprise dans le territoire d'agglomération II du plan de protection de Lavaux et dans le site de Lavaux inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO, le recourant ne pouvait se soustraire à l'obligation de procéder à une remise en état des lieux, cela d'autant plus que la municipalité lui a offert trois options, dont celle consistant à prévoir un système de couverture, par recouvrement des éléments existants au moyen d'une natte végétalisée, avec ensemencement. L'ordre de remise en état respecte le principe de la proportionnalité. La solution proposée par le recourant (végétalisation type lierre ou haie en buis) qui devaient rendre deux seulement des murs invisibles dans un délai de trois à cinq ans n'est à cet égard pas suffisante et peut être qualifiée de "minimaliste" à l'instar de l'autorité intimée.