NE_JURISPRUDENCE_ADM REC.2015.119 vom 1. September 2015 , Le but du séjour pour études étant atteint, l'autorisation de séjour doit également prendre fin. Indices laissant à penser que le recourant s... - Ne Jurisprudence Adm (2015)
Ressortissant libanais souhaitant se perfectionner en horlogerie. Les heures de cours étant insuffisantes pour lui permettre d'obtenir une autorisation de séjour, le SMIG a admis qu'il suive des cours d'allemand en parallèle. Le recourant cesse prématurément sa formation en horlogerie mais continue les cours d'allemand. Le SMIG refuse de prolonger son autorisation de séjour. Recours. Le but initial et unique du recourant en venant en Suisse était d'accomplir une formation continue dans le domaine de l'horlogerie et non d'apprendre l'allemand. Dès lors, la formation horlogère étant terminée au demeurant sans que le recourant effectue le deuxième module annoncé le but du séjour en Suisse doit être considéré comme atteint et l'autorisation de séjour pour études doit prendre fin. Au sens de l'article 23, alinéa 2 OASA, les qualifications personnelles (art. 27, al. 1, let. d LEtr) sont suffisantes notamment lorsqu'aucun séjour antérieur, aucune procédure de demande antérieure ni aucun autre élément n'indique que la formation ou le perfectionnement invoqués visent uniquement à éluder les prescriptions générales sur l'admission et le séjour des étrangers. En l'espèce, plusieurs indices laissent à penser que le recourant souhaite indéfiniment prolonger son séjour en Suisse. Les avertissements du DFAE ne fournissent que de manière abstraite des renseignements sur les risques que peuvent encourir les ressortissants de la région concernée. En cela, la situation décrite par de tels conseils ne permet pas encore de conclure à l'inexigibilité du renvoi du recourant dans son pays d'origine. Rejet du recours.