NE_JURISPRUDENCE_ADM REC.2013.88 vom 26. November 2013 , Conduite en état d'ébriété qualifiée, retrait du permis de conduire pour une durée de quatorze mois, rejet du recours - Ne Jurisprudence Adm (2013)
Le recourant s'est vu retirer son permis de conduire pour une durée de quatorze mois par la commission administrative du SCAN pour conduite en état d'ébriété qualifiée (alcoolémie de 1,33 ); conduite sous l'influence de médicaments; perte de maîtrise et accident. Un taux d'alcoolémie dans le sang de 1,33 constitue, sans égard aux autres circonstances, une infraction grave aux règles de la circulation routière au sens de l'article 16c, alinéa 1, lettre b LCR. L'autorité de céans n'a pas à suivre l'argumentation du recourant selon laquelle son taux élevé d'alcoolémie serait dû à la prise de médicament. En effet, le médicament en cause n'était pas présent dans les échantillons analysés. De plus, il est ressorti du dossier que le recourant avait bu une certaine quantité d'alcool le soir en question. Le recourant ayant déjà commis une infraction grave en 2011, il y a lieu d'appliquer l'article 16c, alinéa 2, lettre c LCR qui prescrit que le permis de conduire doit être retiré pour une durée minimale de douze mois par l'autorité administrative. Le SCAN s'étant écarté du minimum légal (ce que conteste le recourant), l'article 16 al. 3 LCR trouve application. En l'espèce, le retrait minimal légal était de douze mois et le retrait effectivement prononcé de quatorze mois. Compte tenu des antécédents du recourant, du taux d'alcoolémie constaté et du court délai de récidive, il sied de constater que la commission n'a pas abusé de son large pouvoir d'appréciation, d'autant qu'on ne peut considérer que le comportement du recourant soit exempt de toute faute dans la mesure où il a consommé une quantité non négligeable d'alcool alors qu'il suivait un traitement médicamenteux incluant la prise d'antidépresseurs. Rejet du recours.