GE_GERICHTE CAPH/265/2005 vom 14. Dezember 2005 - GE Cour de justice (2005)
Résumé: Statuant sur renvoi du Tribunal fédéral pour motivation insuffisante, la Cour confirme son précédent arrêt tout en précisant sa motivation. La Cour dispose d'un libre pouvoir d'appréciation des preuves. L'art. 126 LPC ne s'applique dans toute sa rigueur qu'aux causes non soumises à la maxime inquisitoire. La production d'une pièce qui contient des allégués de faits ne saurait suffire à établir la réalité de ces faits. L'art. 186 al. 2 LPC doit être utilisé avec prudence, de manière à éviter les abus. T n'a pas expliqué comment il parvenait aux chiffres produits, ni en quoi une plus grande distance parcourue engendrait un temps de travail plus long. Les pièces produites par E ne permettent pas d'établir s'il y a eu allongement des trajets de T. Par ailleurs, une augmentation des distances n'engendre pas nécessairement une augmentation du temps de travail, car la vitesse de circulation peut varier en fonction du lieu. Les pièces produites ne disent rien sur les horaires de déplacement, qui auraient pu renseigner sur la fluidité du trafic. Il serait inexact de retenir que les frais d'essence et de véhicule augmentent systématiquement et proportionnellement au regard du nombre de kilomètres parcourus. Ils dépendent notamment de l'état des routes, de la façon de conduire, de l'emploi d'une climatisation, mais également du prix de l'essence. T n'ayant fourni aucune information sur ces éléments déterminants, il est débouté de ses conclusions en paiement d'une augmentation de salaire en raison d'une augmentation de son temps de travail.