GE_GERICHTE ATA/770/2024 vom 25. Juni 2024 - GE Cour de justice (2024)
Résumé: arrêt connexe à l'ATA/897/2023. Mêmes parties et même question juridique mais année fiscale en cause différente. Les recourants n'apportent aucune preuve nouvelle qui serait de nature à remettre en cause les constats opérés par la chambre administrative dans l'ATA/897/2023. Ainsi, il est confirmé que les titres en relation avec lesquels des pertes sont alléguées ne font pas partie de la fortune de la LLC américaine du recourant, par essence commerciale, mais de la fortune de celui-ci, qui peut être commerciale ou privée. Le recourant échoue à nouveau à démontrer qu'ils appartenaient à sa fortune commerciale. Il s'agit de pertes en capital sur la fortune privée, non déductibles. Recours rejeté.