BGE 141 V 416 - Bundesgericht (BGE) (2015)
Regeste Art. 1e BVV 2; Geltung der Grundsätze der beruflichen Vorsorge auch für Vorsorgeeinrichtungen mit freier Wahl der Anlagestrategien im rein überobligatorischen Bereich. Welche Zahl von Anlagestrategien pro Vorsorgeplan oder Vorsorgewerk eine Vorsorgeeinrichtung im Rahmen von Art. 1e BVV 2 anbieten darf, hat der Bundesrat nicht ziffernmässig festgelegt. Die Verordnungsbestimmung darf aber nicht durch exzessive Auslegung ausgehöhlt und auf diesem Weg der Grundsatz der Kollektivität ausser Kraft gesetzt werden. Sammelstiftungen mit vielen angeschlossenen Vorsorgewerken ist es verwehrt, ein derart grosses Angebot vorzusehen, dass die Kollektivität praktisch nicht mehr realistisch ist (E. 5.3). Auch Vorsorgelösungen mit frei gewählter Anlagestrategie haben die Angemessenheit der Vorsorge einzuhalten. Verlangt die Aufsichtsbehörde eine entsprechende Vorabprüfung jeder einzelnen Strategie durch den Experten, ist dies weder unangemessen noch sonst wie bundesrechtswidrig (E. 6.5). Regeste Art. 1e OPP 2; application des principes de la prévoyance professionnelle aux institutions de prévoyance avec libre choix des stratégies de placement actives uniquement dans le domaine de la prévoyance plus étendue. Le nombre de stratégies de placement que peut offrir une institution de prévoyance dans le cadre d'un même plan de prévoyance ou d'une même oeuvre de prévoyance au sens de l'art. 1e OPP 2 n'a pas été fixé précisément par le Conseil fédéral. Cette disposition réglementaire ne saurait toutefois être vidée de son contenu par le biais d'une interprétation extensive, avec pour effet de rendre inopérant le principe de la collectivité. Il est interdit aux institutions collectives auxquelles de nombreuses oeuvres de prévoyance sont affiliées de prévoir une offre tellement importante que le respect du principe de la collectivité n'apparaît plus réaliste (consid. 5.3). Les solutions de prévoyance avec libre choix de la stratégie de placement doivent également respecter le princip